Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES
GENERALE DE POTERIES D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3214805
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2013
GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES de GENERALE DE POTERIES D\'ALSACE

Présentation de la marque GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES

Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE domicilié(e) Route de Mackwiller,67430 DIEMERINGEN - 67430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES est expirée depuis le 12 mars 2013.

GENERALE DE POTERIES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : GPA A NUL AUTRE PAREIL , ANICK SIGNATURE , G.P.A. GEPA , LES FORMES DE LA TERRE , GARDEN POTS & ACCESSORIES , G P A , GPA GARDEN POTS & ACCESSORIES , ROTOPIERRE , G P A , GPA GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES


GENERALE DE POTERIES D'ALSACE (Société Anonyme) - Route de Mackwiller,67430 DIEMERINGEN - 67430 - France - SIREN 675580476


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Poteries métalliques, baignoires métalliques d'oiseaux ; barriques et barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, pattes d'attaches et supports métalliques pour pots à fleurs et à plantes. Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, instruments pour l'aiguisage, bêches, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, cognées, couteaux, cueille-fruits, déplantoirs, élagueuses, faucilles, faux, fourches, tondeuses à gazon (instruments à main), grattoirs, greffoirs, haches, houes (outils), pulvérisateurs pour insecticides, seringues pour projection des insecticides, lames (outils), lames de scies (parties d'outils), coupe-légumes, hache-légumes, machettes, appareils pour détruire les parasites des plantes, pelles (outils), pics (outils), pinces, pioches, poignards, râpes (outils), râteaux (outils), ratissoirs, sarcloirs, sécateurs, serpes, serpettes, spatules (outils), tendeurs de fils et bandes métalliques (outils), vaporisateurs pour insecticides (outils). Brouettes, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, charrettes, chariots de manutention et, plus généralement, chariots, véhicules de locomotion par terre. Matériaux de construction non métalliques et plus particulièrement argile, terre, grès, marbre, béton, albâtre, ardoise, ciment, glaise, granite, gravier, gypse, pierre, plâtre, quartz, cristal de roche, sable, verre, argile de potier, terre à briques, terre cuite ; statues en pierre, en béton ou en marbre, baignoires non métalliques d'oiseaux, perchoirs. Jardinières (meubles), présentoirs, meubles de jardin ; ruches pour abeilles, niches et nids pour animaux, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs et à plantes, fûts (tonneaux) non métalliques, pattes d'attaches et supports non métalliques pour pots à fleurs et à plantes, manches d'outils non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), nichoirs. Poteries, pots à fleurs et à plantes, poteries horticoles décoratives, poteries en matières plastiques, cache-pot non en papier, couvercles de pots, supports pour fleurs (arrangements floraux), pots à rebord, pots vernis, pots émaillés, poteries en émail, en faïence, en porcelaine, en céramique, en terre cuite, en osier, en rotin, en bois, en bambou, en fibre de verre ou en verre, assiettes non en métaux précieux, écuelles, cruches, marmites, vases non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, bacs et coupes à fleurs et à plantes, casques et jarres à fleurs et à plantes, verre émaillé, verre peint ; bacs de propreté pour animaux, mosaïques en verre non pour la construction ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; terrariums d'appartement (culture de plantes) ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, seringues pour l'arrosage de fleurs et de plantes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, balais, brosses, gants de jardinage. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles. Traitement de matériaux, à savoir préparation de mélanges ou de pâtes à base principalement d'argile, de terre, de métal, de résine, de fibre de verre, de bois, d'osier, de rotin, de bambou pour la fabrication de poteries. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de jardiniers paysagistes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.